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Marques déposées par Gérard CAUVIN
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LES 3 VIGNERONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES 3 VIGNERONS
Gérard CAUVIN

Numéro de dépôt :
93453738
Date de dépôt :
27/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2003

Présentation de la marque LES 3 VIGNERONS

Déposée le 27 janvier 1993 par Gérard CAUVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES 3 VIGNERONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est Gérard CAUVIN, domicilié(e) 2735 Chemin de la Cigale, 30900 NIMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard CAUVIN - France.

La marque LES 3 VIGNERONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES 3 VIGNERONS est expirée depuis le 27 janvier 2003.

Gérard CAUVIN a également déposé les autres marques suivantes : DORA


Gérard CAUVIN - 2735 Chemin de la Cigale, 30900 NIMES - France


Gérard CAUVIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-32

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

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